Informations légales site www.saint-die-volley.fr
Ce site Internet est le site officiel du SRD volley-ball de Saint-Dié-des-Vosges
Mentions légales
Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne
Tous les contenus présents sur le site www.saint-die-volley.fr sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété du SRD volley-ball de Saint-Dié-des-Vosges, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, les documents audiovisuels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du SRD volley-ball de Saint-Dié-des-Vosges. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.